Legal notices


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.closlabbe.com les informations suivantes :

Le site www.closlabbe.com est la propriété de NEXTWAY PARTNER SARL.

NEXTWAY PARTNER
62 Avenue Foch
92250 La Garenne Colombes
contact@nextwaypartner.com

SARL au capital de 1 000 euros
RCS Nanterre : 822 141 248

Développement web

Antoine FERON
1794 rue des sources 
14200 Hérouville-Saint-Clair, France
http://www.antoineferon.com/

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
www.ovh.com

Description des services fournis

Le sitewww.closlabbe.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.closlabbe.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site www.closlabbe.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site, les logiciels, les textes, images, graphisme, sons, icônes, logo sont la propriété de NEXTWAY PARTNER et/ou de CLOS L’ABBE ou de ses partenaires qui lui ont concédé une licence.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs de NEXTWAY PARTNER, CLOS L’ABBE et de ses partenaires reproduits sur les sites sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

De façon générale, toute reproduction ou représentation totale ou partielle non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur les sites est interdite à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute utilisation partielle ou totale sans autorisation engage la responsabilité de l’utilisateur.

Copyright Clos L'Abbé - Nextway Partner

Tous droits d’auteur des textes et œuvres réservés. NEXTWAY PARTNER pour la marque CLOS L’ABBE ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ces sites. Les sites sont protégés par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie des sites, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Confidentialité des données personnelles

Le site www.closlabbe.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 2092726.

Les informations recueillies auprès des internautes sont destinées à NEXTWAY PARTNER / CLOS L’ABBE uniquement. Conformément aux articles 39 et 40 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant :

NEXTWAY PARTNER
62 Avenue Foch
92250 La Garenne Colombes
ou contact@nextwaypartner.com